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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE
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LA VIEILLE TERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA VIEILLE TERRE
CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99804121
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2019

Présentation de la marque LA VIEILLE TERRE

Déposée le 19 juillet 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA VIEILLE TERRE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) Quartier La Laune - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VIEILLE TERRE est expirée depuis le 19 juillet 2019.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole - Quartier La Laune - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400831 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.