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Marques déposées par la société CAVE DE CAIRANNE
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LA DEMOISELLE DES VIGNES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA DEMOISELLE DES VIGNES
CAVE DE CAIRANNE, SCA

Numéro de dépôt :
4161870
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LA DEMOISELLE DES VIGNES de CAVE DE CAIRANNE

Présentation de la marque LA DEMOISELLE DES VIGNES

Déposée le 4 mars 2015 par la société CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA DEMOISELLE DES VIGNES »

Le déposant est la société CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) 330 AVENUE DE LA LIBERATION - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE CAIRANNE, Mme ODE CAROLE domicilié(e) 330 AVENUE DE LA LIBERATION - 84290 - CAIRANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE, SCA - 330 AVENUE DE LA LIBERATION - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 783210511


CAVE DE CAIRANNE, Mme ODE CAROLE - 330 AVENUE DE LA LIBERATION - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 15 juin 2016 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°672163 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-15

Inscription le 7 septembre 2016 - Rejet total n°679049 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.