Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE ST GENIES
CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative

Numéro de dépôt :
3094932
Date de dépôt :
11/04/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2021

Présentation de la marque LA CHAPELLE ST GENIES

Déposée le 11 avril 2001 par la société CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHAPELLE ST GENIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la société CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) QUARTIER LA LAUNE - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) QUARTIER LA LAUNE - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque LA CHAPELLE ST GENIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHAPELLE ST GENIES est expirée depuis le 11 avril 2021.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE, Sté Coopérative - QUARTIER LA LAUNE - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 783210511


CAVE DE CAIRANNE - QUARTIER LA LAUNE - 84290 - CAIRANNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2011 n°2474540 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-06-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée.