Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE
/
GRAIN DE CUVEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAIN DE CUVEE
CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
97710040
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2017

Présentation de la marque GRAIN DE CUVEE

Déposée le 15 décembre 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAIN DE CUVEE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) Quartier La Laune,84290 CAIRANNE (dossier no 2350512) - 84290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2350512) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAIN DE CUVEE est expirée depuis le 15 décembre 2017.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole - Quartier La Laune,84290 CAIRANNE (dossier no 2350512) - 84290 - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2350512) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2007 n°2350512 - Publication au BOPI 2007-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Vins et autres boissons alcooliques à l'exception des bières.