Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
FRAMBOISE ET LITCHI
Numéro de dépôt :
3679800
Date de dépôt :
29/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque FRAMBOISE ET LITCHI
Déposée le 29 septembre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRAMBOISE ET LITCHI »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Inscription le 6 juillet 2010 - Retrait total n°526907 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-06