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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE
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FONT CROZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONT CROZE
CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3025639
Date de dépôt :
26/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2010

Présentation de la marque FONT CROZE

Déposée le 26 avril 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONT CROZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque FONT CROZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONT CROZE est expirée depuis le 26 avril 2010.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole - 84290 CAIRANNE - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).