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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE
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ECUSSON D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECUSSON D'OR
CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
98760932
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2008

Présentation de la marque ECUSSON D'OR

Déposée le 19 novembre 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECUSSON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ECUSSON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUSSON D'OR est expirée depuis le 19 novembre 2008.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole - 84290 CAIRANNE - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins d'A.O.C. Côtes du Rhône ; vins d'A.O.C. Côtes du Rhône Villages ; vins de pays.