Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES BEAUCHIERES
Numéro de dépôt :
3699009
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque DOMAINE DES BEAUCHIERES
Déposée le 16 décembre 2009 par CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DES BEAUCHIERES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540230 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17