Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BEAUCHIERES
CAVE DE CAIRANNE, CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3699009
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
DOMAINE DES BEAUCHIERES de CAVE DE CAIRANNE

Présentation de la marque DOMAINE DES BEAUCHIERES

Déposée le 16 décembre 2009 par CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DES BEAUCHIERES »

Le déposant est CAVE DE CAIRANNE, CAVE COOPERATIVE domicilié(e) ROUTE DE BOLLENE - 84290 - CAIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) ROUTE DE BOLLENE - 84290 - CAIRANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , GRANDS JARDINS , LE BISTROT DES CALANQUES , L'AME DES VOUTES , LA FONT DU SAULE , LES BANQUETTES DE MONTMIRAIL , LA BETE A BON DIEU , LA DEMOISELLE DES VIGNES , LES MURIERES , LE BOIS DE LA COUR


CAVE DE CAIRANNE, CAVE COOPERATIVE - ROUTE DE BOLLENE - 84290 - CAIRANNE - France


CAVE DE CAIRANNE - ROUTE DE BOLLENE - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540230 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.