Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CERISE ET POIVRE
CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3671115
Date de dépôt :
18/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
CERISE ET POIVRE de CAVE DE CAIRANNE

Présentation de la marque CERISE ET POIVRE

Déposée le 18 août 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CERISE ET POIVRE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) Quartier La Laune - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole - Quartier La Laune - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529808 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).