Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE
/
CAVE DES SEIGNEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE DES SEIGNEURS
CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99819647
Date de dépôt :
20/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2009

Présentation de la marque CAVE DES SEIGNEURS

Déposée le 20 octobre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVE DES SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque CAVE DES SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DES SEIGNEURS est expirée depuis le 20 octobre 2009.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole - 84290 CAIRANNE - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).