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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE
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CAVE DE CAIRANNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVE DE CAIRANNE
CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
98755825
Date de dépôt :
19/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2018

Présentation de la marque CAVE DE CAIRANNE

Déposée le 19 octobre 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVE DE CAIRANNE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) Quartier La Laune,84290 CAIRANNE (dossier no 2376133) - 84290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2376133) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVE DE CAIRANNE est expirée depuis le 19 octobre 2018.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE Société Coopérative Agricole - Quartier La Laune,84290 CAIRANNE (dossier no 2376133) - 84290 - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2376133) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2008 n°2376133 - Publication au BOPI 2008-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Vins d'appellation d'origine Côtes du Rhône pouvant mentionner la commune de Cairanne.