Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE DE CAIRANNE
/
CARTE PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE PASSION
CAVE DE CAIRANNE

Numéro de dépôt :
3071057
Date de dépôt :
14/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2010

Présentation de la marque CARTE PASSION

Déposée le 14 décembre 2000 par la société CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la société CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) Société Coopérative Agricole, 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CARTE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE PASSION est expirée depuis le 14 décembre 2010.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE - Société Coopérative Agricole, 84290 CAIRANNE - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).