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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE
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BASILEUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASILEUS
CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3249253
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/10/2013
BASILEUS de CAVE DE CAIRANNE

Présentation de la marque BASILEUS

Déposée le 3 octobre 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BASILEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE domicilié(e) Quartier La Laune,84290 CAIRANNE - 84290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque BASILEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASILEUS est expirée depuis le 3 octobre 2013.

CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes : PEUPLIERS , LE BOIS DE VIE , LES FUTAILLES , SELECTION DES OFFICES , GRANDS JARDINS , CUVEE MEDIEVALE , LE BISTROT DES CALANQUES , CAIRADOR , L'AME DES VOUTES , PETITE CAMPANE


CAVE DE CAIRANNE, Société Coopérative Agricole - Quartier La Laune,84290 CAIRANNE - 84290 - France - SIREN 783210511


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).