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Marques déposées par la société CAVE DE CAIRANNE S.C.A SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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DOMAINE JEAN FONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE JEAN FONTAINE
CAVE DE CAIRANNE S.C.A SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
94525701
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
16/06/2004

Présentation de la marque DOMAINE JEAN FONTAINE

Déposée le 16 juin 1994 par la société CAVE DE CAIRANNE S.C.A SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE JEAN FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la société CAVE DE CAIRANNE S.C.A SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE VINICOLE - France.

La marque DOMAINE JEAN FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525701.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JEAN FONTAINE est expirée depuis le 16 juin 2004.

CAVE DE CAIRANNE S.C.A SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE BISTROT DES CALANQUES , BOIS DE LA GARRIGUE , SERRE BLANC , -DETOUR GOURMAND EN PROVENCE- , CUVEE ANTIQUE CAIRANNE , LES GRES , LE VIEUX JAS , CHABRILLE , LA FONT DU SAULE CAIRANNE , SAINT GENIES


CAVE DE CAIRANNE S.C.A SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 84290 CAIRANNE - France - SIREN 783210511


COOPERATIVE VINICOLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Vin d'appellation d'origine Côte du Rhône contrôlée.