Marque enregistrée - Marque en non vigueur

-DETOUR GOURMAND EN PROVENCE-
CAVE DE CAIRANNE S.C.A SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
94525719
Date de dépôt :
16/06/1994
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
16/06/2004

Présentation de la marque -DETOUR GOURMAND EN PROVENCE-

Déposée le 16 juin 1994 par la société CAVE DE CAIRANNE S.C.A SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « -DETOUR GOURMAND EN PROVENCE- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la société CAVE DE CAIRANNE S.C.A SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE VINICOLE - France.

La marque -DETOUR GOURMAND EN PROVENCE- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque -DETOUR GOURMAND EN PROVENCE- est expirée depuis le 16 juin 2004.

CAVE DE CAIRANNE S.C.A SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE BISTROT DES CALANQUES , BOIS DE LA GARRIGUE , SERRE BLANC , CUVEE ANTIQUE CAIRANNE , LES GRES , LE VIEUX JAS , CHABRILLE , LA FONT DU SAULE CAIRANNE , SAINT GENIES , LA GARRIGUE DE ST ANDEOL


CAVE DE CAIRANNE S.C.A SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 84290 CAIRANNE - France - SIREN 783210511


COOPERATIVE VINICOLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

- Vins d'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Provence" "Côteaux d'Aix en Provence" - Vins de pays des Alpes de Haute Provence.