Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION PROVENCALE LE CHICOULON
CAVE DE CAIRANNE S.C.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
94544646
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
09/11/2004

Présentation de la marque TRADITION PROVENCALE LE CHICOULON

Déposée le 9 novembre 1994 par la société CAVE DE CAIRANNE S.C.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « TRADITION PROVENCALE LE CHICOULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la société CAVE DE CAIRANNE S.C.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 210 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE VINICOLE - France.

La marque TRADITION PROVENCALE LE CHICOULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544646.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION PROVENCALE LE CHICOULON est expirée depuis le 9 novembre 2004.

CAVE DE CAIRANNE S.C.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CAIRANNE LE GROS SOUPER , CAIRANNE L'AILLOLI , CAIRANNE LA SOUPE AU PISTOU , CAIRANNE LA DAUBE


CAVE DE CAIRANNE S.C.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 84290 CAIRANNE - France - SIREN 783210511


COOPERATIVE VINICOLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

VINS d'appellation d'origine côtes du Rhône