Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Clapes
Cave de Bonnieux, SCA

Numéro de dépôt :
3613332
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2018
Les Clapes de Cave de Bonnieux

Présentation de la marque Les Clapes

Déposée le 24 novembre 2008 par la société Cave de Bonnieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Clapes »

Le déposant est la société Cave de Bonnieux domicilié(e) 1 Quartier de la Gare - 84480 - BONNIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 208 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave de Bonnieux domicilié(e) 1 Quartier de la Gare - 84480 - BONNIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Clapes est expirée depuis le 24 novembre 2018.

Cave de Bonnieux a également déposé les autres marques suivantes : BONNILIS , Domaine Les Chapelins , Alta Nera , LES SAFRES , DOMAINE LOUISE ET CLEMENT , ORPHEA , Confidence , DOUCE CHIMERE , DOMAINE LA BASTIDE DE RODON , Révélation


Cave de Bonnieux, SCA - 1 Quartier de la Gare - 84480 - BONNIEUX - France - SIREN 783208762


Cave de Bonnieux - 1 Quartier de la Gare - 84480 - BONNIEUX - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551284 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 13 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°772462 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13

Bouteilles.