Domaine Les Chapelins
Présentation de la marque Domaine Les Chapelins
Déposée le 24 novembre 2008 par la société Cave de Bonnieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Les Chapelins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine Les Chapelins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3613337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine Les Chapelins arrivera à expiration en date du 24 novembre 2028.
Cave de Bonnieux a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Renouvellement avec limitation le 26 février 2019 n°2707580 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-02-26