Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES CORDIERS
Cave de Bonnieux s.C.a

Numéro de dépôt :
3544453
Date de dépôt :
14/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOMAINE LES CORDIERS de Cave de Bonnieux s.C.a

Présentation de la marque DOMAINE LES CORDIERS

Déposée le 14 décembre 2007 par la société Cave de Bonnieux s.C.a auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES CORDIERS »

Le déposant est la société Cave de Bonnieux s.C.a domicilié(e) 1 Quartier de la gare,84480 BONNIEUX - 84480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 208 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave de Bonnieux domicilié(e) 1 Quartier de la gare,84480 BONNIEUX - 84480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33


Cave de Bonnieux s.C.a - 1 Quartier de la gare,84480 BONNIEUX - 84480 - France - SIREN 783208762


Cave de Bonnieux - 1 Quartier de la gare,84480 BONNIEUX - 84480 - France


Inscription le 15 octobre 2008 - Rejet total n°483161 - Publication au BOPI 2008-10-15

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Bouteilles ;

Vins.