Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES CORDIERS
Numéro de dépôt :
3544453
Date de dépôt :
14/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DOMAINE LES CORDIERS
Déposée le 14 décembre 2007 par la société Cave de Bonnieux s.C.a auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES CORDIERS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 15 octobre 2008 - Rejet total n°483161 - Publication au BOPI 2008-10-15
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04