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Marques déposées par la société Cave de Bel Air
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LES FEUILLARDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FEUILLARDS
Cave de Bel Air, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3894810
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/02/2022
LES FEUILLARDS de Cave de Bel Air

Présentation de la marque LES FEUILLARDS

Déposée le 7 février 2012 par la société Cave de Bel Air auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES FEUILLARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la société Cave de Bel Air domicilié(e) 131 Route Henry Fessy - 69220 - Saint Jean d'Ardières - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave de Bel Air domicilié(e) 131 Route Henry Fessy - 69220 - Saint Jean d'Ardières - France.

La marque LES FEUILLARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FEUILLARDS est expirée depuis le 7 février 2022.

Cave de Bel Air a également déposé les autres marques suivantes : Vignes & Vignerons de la CAVE DE BEL-AIR , Domaine de Poutoux , PIERRE CAMELÉON , Domaine des SCHISTES


Cave de Bel Air, Coopérative Agricole - 131 Route Henry Fessy - 69220 - Saint Jean d'Ardières - France - SIREN 301164901


Cave de Bel Air - 131 Route Henry Fessy - 69220 - Saint Jean d'Ardières - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.