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Marques déposées par la société Cave De Bel Air
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Domaine des SCHISTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des SCHISTES
Cave De Bel Air, coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3886764
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2022
Domaine des SCHISTES de Cave De Bel Air

Présentation de la marque Domaine des SCHISTES

Déposée le 6 janvier 2012 par la société Cave De Bel Air auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des SCHISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la société Cave De Bel Air domicilié(e) 131 Route Henry Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave De Bel Air, M. Civeyrac Jean Paul domicilié(e) 131 Route Henry Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France.

La marque Domaine des SCHISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des SCHISTES est expirée depuis le 6 janvier 2022.

Cave De Bel Air a également déposé les autres marques suivantes : Vignes & Vignerons de la CAVE DE BEL-AIR , LES FEUILLARDS , Domaine de Poutoux , PIERRE CAMELÉON


Cave De Bel Air, coopérative agricole - 131 Route Henry Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France - SIREN 301164901


Cave De Bel Air, M. Civeyrac Jean Paul - 131 Route Henry Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de Pays.