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Marques déposées par la société Cave de Bel Air
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Domaine de Poutoux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Poutoux
Cave de Bel Air, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3933790
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2022
Domaine de Poutoux de Cave de Bel Air

Présentation de la marque Domaine de Poutoux

Déposée le 12 juillet 2012 par la société Cave de Bel Air auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Poutoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la société Cave de Bel Air domicilié(e) 131 Route Henry Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave de Bel Air, M. Civeyrac Jean Paul domicilié(e) 131 Route Henry Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France.

La marque Domaine de Poutoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Poutoux est expirée depuis le 12 juillet 2022.

Cave de Bel Air a également déposé les autres marques suivantes : Vignes & Vignerons de la CAVE DE BEL-AIR , LES FEUILLARDS , PIERRE CAMELÉON , Domaine des SCHISTES


Cave de Bel Air, Coopérative Agricole - 131 Route Henry Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France - SIREN 301164901


Cave de Bel Air, M. Civeyrac Jean Paul - 131 Route Henry Fessy - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de Pays.