Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Cave de Be Air
/
LES CHARMENTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHARMENTES
Cave de Be Air, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3894806
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/02/2022
LES CHARMENTES de Cave de Be Air

Présentation de la marque LES CHARMENTES

Déposée le 7 février 2012 par la société Cave de Be Air auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES CHARMENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la société Cave de Be Air domicilié(e) 131 Route Henry Fessy - 69220 - Saint Jean d'Ardières - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave de Be Air domicilié(e) 131 Route Henry Fessy - 69220 - Saint Jean d'Ardières - France.

La marque LES CHARMENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHARMENTES est expirée depuis le 7 février 2022.


Cave de Be Air, Coopérative Agricole - 131 Route Henry Fessy - 69220 - Saint Jean d'Ardières - France - SIREN 301164901


Cave de Be Air - 131 Route Henry Fessy - 69220 - Saint Jean d'Ardières - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vin de pays.