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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE D'OBERNAI – DIVINAL
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FRITZ KOBUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRITZ KOBUS
CAVE D'OBERNAI – DIVINAL, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1536547
Date de dépôt :
12/06/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2019
FRITZ KOBUS de CAVE D\'OBERNAI – DIVINAL

Présentation de la marque FRITZ KOBUS

Déposée le 12 juin 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE D'OBERNAI – DIVINAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRITZ KOBUS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE D'OBERNAI – DIVINAL domicilié(e) 30 rue du Général Leclerc - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 792 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRITZ KOBUS est expirée depuis le 12 juin 2019.

CAVE D'OBERNAI – DIVINAL a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE DUMOULIN-STORCH


CAVE D'OBERNAI – DIVINAL, Société Coopérative Agricole - 30 rue du Général Leclerc - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 778792929


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2142907 - Publication au BOPI 1999-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2009 n°2410770 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-19

Inscription le 28 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°507069 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Inscription le 14 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594794 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-14

Vins, vins mousseux, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers