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Marques déposées par la société CAVE D'IROULEGUY
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PRODUIT DE FRANCE EUSKAL HERRIKO EKOIZPENA Dolarea 2011
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUIT DE FRANCE EUSKAL HERRIKO EKOIZPENA Dolarea 2011
CAVE D'IROULEGUY, SCA, CD 15

Numéro de dépôt :
3940825
Date de dépôt :
16/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2022
PRODUIT DE FRANCE EUSKAL HERRIKO EKOIZPENA Dolarea 2011 de CAVE D\'IROULEGUY

Présentation de la marque PRODUIT DE FRANCE EUSKAL HERRIKO EKOIZPENA Dolarea 2011

Déposée le 16 août 2012 par la société CAVE D'IROULEGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUIT DE FRANCE EUSKAL HERRIKO EKOIZPENA Dolarea 2011 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la société CAVE D'IROULEGUY domicilié(e) - 64430 - SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 362 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE D'IROULEGUY, M. PIERRE XAVIER, CD 15 domicilié(e) - 64430 - SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - France.

La marque PRODUIT DE FRANCE EUSKAL HERRIKO EKOIZPENA Dolarea 2011 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940825.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT DE FRANCE EUSKAL HERRIKO EKOIZPENA Dolarea 2011 est expirée depuis le 16 août 2022.

CAVE D'IROULEGUY a également déposé les autres marques suivantes : MENDIA , PRODUIT DE FRANCE – EUSKAL HERRIKO EKOIZPENA MIGNABERRY , ARROLA , ARRANOA , ELORRI , Kattalingorri 2011 VIN ISSU DE RAISINS BIOLOGIQUES ARNOA MAHATS BIOLOGIKOTIK JATORRIA 2011 , AXERIDOY , AMENTSA , CHISTERA , PINDARRA


CAVE D'IROULEGUY, SCA, CD 15 - 64430 - SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - France - SIREN 782362040


CAVE D'IROULEGUY, M. PIERRE XAVIER, CD 15 - 64430 - SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Irouleguy ».