Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE D'IROULEGUY
/
PRODUIT DE FRANCE – EUSKAL HERRIKO EKOIZPENA MIGNABERRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUIT DE FRANCE – EUSKAL HERRIKO EKOIZPENA MIGNABERRY
CAVE D'IROULEGUY, SCA, CD 15

Numéro de dépôt :
3940521
Date de dépôt :
13/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2022
PRODUIT DE FRANCE – EUSKAL HERRIKO EKOIZPENA MIGNABERRY de CAVE D\'IROULEGUY

Présentation de la marque PRODUIT DE FRANCE – EUSKAL HERRIKO EKOIZPENA MIGNABERRY

Déposée le 13 août 2012 par la société CAVE D'IROULEGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUIT DE FRANCE – EUSKAL HERRIKO EKOIZPENA MIGNABERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la société CAVE D'IROULEGUY domicilié(e) - 64430 - SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 362 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE D'IROULEGUY, M. PIERRE XAVIER, CD 15 domicilié(e) - 64430 - SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - France.

La marque PRODUIT DE FRANCE – EUSKAL HERRIKO EKOIZPENA MIGNABERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940521.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT DE FRANCE – EUSKAL HERRIKO EKOIZPENA MIGNABERRY est expirée depuis le 13 août 2022.

CAVE D'IROULEGUY a également déposé les autres marques suivantes : MENDIA , ARROLA , ARRANOA , ELORRI , Kattalingorri 2011 VIN ISSU DE RAISINS BIOLOGIQUES ARNOA MAHATS BIOLOGIKOTIK JATORRIA 2011 , AXERIDOY , AMENTSA , CHISTERA , PINDARRA , BASOA


CAVE D'IROULEGUY, SCA, CD 15 - 64430 - SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - France - SIREN 782362040


CAVE D'IROULEGUY, M. PIERRE XAVIER, CD 15 - 64430 - SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Irouleguy ”.