Marque expirée - Marque en non vigueur
PEPPER
Numéro de dépôt :
3656498
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
Présentation de la marque PEPPER
Déposée le 11 juin 2009 par Cave coopetative des Hauts de Gironde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPPER »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPPER est expirée depuis le 11 juin 2019.
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49