Marque expirée - Marque en non vigueur

PEPPER
Cave coopetative des Hauts de Gironde, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3656498
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
PEPPER de Cave coopetative des Hauts de Gironde

Présentation de la marque PEPPER

Déposée le 11 juin 2009 par Cave coopetative des Hauts de Gironde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPPER »

Le déposant est Cave coopetative des Hauts de Gironde, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave coopetative des Hauts de Gironde domicilié(e) La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPPER est expirée depuis le 11 juin 2019.


Cave coopetative des Hauts de Gironde, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France


Cave coopetative des Hauts de Gironde - La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.