MAS D'ENCHA
Présentation de la marque MAS D'ENCHA
Déposée le 15 avril 2002 par la société Cave Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAS D'ENCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAS D'ENCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS D'ENCHA est expirée depuis le 15 avril 2012.
Cave Coopérative a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21