Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS D'ENCHA
Cave Coopérative

Numéro de dépôt :
3160372
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2012
MAS D\'ENCHA de Cave Coopérative

Présentation de la marque MAS D'ENCHA

Déposée le 15 avril 2002 par la société Cave Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAS D'ENCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société Cave Coopérative domicilié(e) "Les Maîtres Vignerons du Faugérois",34480 LAURENS - 34480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 005 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Maîtres Vignerons du Faugérois domicilié(e) Cave Coopérative de Vinification,34480 LAURENS - 34480 - France.

La marque MAS D'ENCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS D'ENCHA est expirée depuis le 15 avril 2012.

Cave Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : GRUISSAN COOLER , CHATEAU HAUT MEAUME , CHATEAU ROQUEBRUN , SABEL , OPPIDUM , CHATEAU LAMARCHE , CHATEAU BELIAN-GIRAUD , CUVEE DU PAS DU LIEVRE , “ LA BARNEDE ” , CHATEAU GRAND COLOMBIER


Cave Coopérative - "Les Maîtres Vignerons du Faugérois",34480 LAURENS - 34480 - France - SIREN 776005460


Les Maîtres Vignerons du Faugérois - Cave Coopérative de Vinification,34480 LAURENS - 34480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Vin d'appellation Faugères contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée mas d'encha.