Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GRAND'TERRES
CAVE COOPERATIVE, SCA

Numéro de dépôt :
1645264
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
15/02/2021

Présentation de la marque LES GRAND'TERRES

Déposée le 15 février 1991 par la société CAVE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « LES GRAND'TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE domicilié(e) 1 rte de3 la plaine - 30140 - MASSILARGUES ATUECH - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 883 614 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE domicilié(e) 1 rte de la Plaine - 30140 - MASSILARGUES ATUECH - France.

La marque LES GRAND'TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GRAND'TERRES est expirée depuis le 15 février 2021.

CAVE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : GRUISSAN COOLER , CHATEAU HAUT MEAUME , CHATEAU ROQUEBRUN , SABEL , OPPIDUM , CHATEAU LAMARCHE , CHATEAU BELIAN-GIRAUD , CUVEE DU PAS DU LIEVRE , “ LA BARNEDE ” , CHATEAU GRAND COLOMBIER


CAVE COOPERATIVE, SCA - 1 rte de3 la plaine - 30140 - MASSILARGUES ATUECH - France - SIREN 775883614


CAVE COOPERATIVE - 1 rte de la Plaine - 30140 - MASSILARGUES ATUECH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2001 n°2191381 - Publication au BOPI 2001-01-29

Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464343 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

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