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Marques déposées par Cave coopérative
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LE CHENE BOSSU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHENE BOSSU
Cave coopérative

Numéro de dépôt :
4574688
Date de dépôt :
11/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2029
LE CHENE BOSSU de Cave coopérative

Présentation de la marque LE CHENE BOSSU

Déposée par voie électronique le 11 août 2019 par Cave coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHENE BOSSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est Cave coopérative domicilié(e) Les Chaumes de Montauban - 16480 - BROSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc BILLET domicilié(e) Chez Néreau - 16480 - SAINT-FELIX - France.

La marque LE CHENE BOSSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHENE BOSSU arrivera à expiration en date du 11 août 2029.


Cave coopérative - Les Chaumes de Montauban - 16480 - BROSSAC - France


Monsieur Jean-Marc BILLET - Chez Néreau - 16480 - SAINT-FELIX - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée.