Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
“ LA BARNEDE ”
Numéro de dépôt :
3283514
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque “ LA BARNEDE ”
Déposée le 26 mars 2004 par la société CAVE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LA BARNEDE ” »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 novembre 2004 - Rejet total n°402428 - Publication au BOPI 2004-11-09
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19