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Marques déposées par Cave Cooperative
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CUVEE DU PAPET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU PAPET
Cave Cooperative

Numéro de dépôt :
92402627
Date de dépôt :
15/01/1992
Lieu de dépôt :
FREJUS
Date d'expiration :
15/01/2002

Présentation de la marque CUVEE DU PAPET

Déposée le 15 janvier 1992 par Cave Cooperative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FREJUS), la marque française « CUVEE DU PAPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est Cave Cooperative, domicilié(e) " LA BAGNOLAISE ", 83600 BAGNOLS EN FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COIRO Edmond Président de la Cave Coopérative - France.

La marque CUVEE DU PAPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402627.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU PAPET est expirée depuis le 15 janvier 2002.

Cave Cooperative a également déposé les autres marques suivantes : GRUISSAN COOLER , CHATEAU HAUT MEAUME , CHATEAU ROQUEBRUN , SABEL , OPPIDUM , CHATEAU LAMARCHE , CHATEAU BELIAN-GIRAUD , CUVEE DU PAS DU LIEVRE , “ LA BARNEDE ” , CHATEAU GRAND COLOMBIER


Cave Cooperative - " LA BAGNOLAISE ", 83600 BAGNOLS EN FORET - France


Monsieur COIRO Edmond Président de la Cave Coopérative - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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