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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE
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CHATEAU PONT DE PEYRAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PONT DE PEYRAT
CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
93493180
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque CHATEAU PONT DE PEYRAT

Déposée le 16 novembre 1993 par la société CAVE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PONT DE PEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE domicilié(e) LA TOUR MONT D'OR, 33570 MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 950 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE - France.

La marque CHATEAU PONT DE PEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PONT DE PEYRAT est expirée depuis le 16 novembre 2003.

CAVE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : GRUISSAN COOLER , CHATEAU HAUT MEAUME , CHATEAU ROQUEBRUN , SABEL , OPPIDUM , CHATEAU LAMARCHE , CHATEAU BELIAN-GIRAUD , CUVEE DU PAS DU LIEVRE , “ LA BARNEDE ” , CHATEAU GRAND COLOMBIER


CAVE COOPERATIVE - LA TOUR MONT D'OR, 33570 MONTAGNE - France - SIREN 781950407


CAVE COOPERATIVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PONT DE PEYRAT-MONTAGNE SAINT EMILION