Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE PUICHERIC
CAVE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
92431702
Date de dépôt :
24/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2002

Présentation de la marque CHATEAU DE PUICHERIC

Déposée le 24 août 1992 par la société CAVE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE PUICHERIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE domicilié(e) "LA GRAPPE MINERVOISE", 11700 PUICHERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 823 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE - France.

La marque CHATEAU DE PUICHERIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE PUICHERIC est expirée depuis le 24 août 2002.

CAVE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : GRUISSAN COOLER , CHATEAU HAUT MEAUME , CHATEAU ROQUEBRUN , SABEL , OPPIDUM , CHATEAU LAMARCHE , CHATEAU BELIAN-GIRAUD , CUVEE DU PAS DU LIEVRE , “ LA BARNEDE ” , CHATEAU GRAND COLOMBIER


CAVE COOPERATIVE - "LA GRAPPE MINERVOISE", 11700 PUICHERIC - France - SIREN 775823610


CAVE COOPERATIVE - France


Inscription le 9 mars 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155980 - Publication au BOPI 1993-03-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

- Vins d'AOC MINERVOIS provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DE PUICHERIC"; - Eaux de vie d'AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DE PUICHERIC"; - Liqueurs; - Spiritueux (à l'exception des eaux de vie)