Marque expirée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE DOUZENS
Numéro de dépôt :
3647061
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019
Présentation de la marque CHATEAU DE DOUZENS
Déposée le 27 avril 2009 par Cave Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE DOUZENS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE DOUZENS est expirée depuis le 27 avril 2019.
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521096 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12