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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE VITICOLE DE CORNEILLA DE LA RIVIERE
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"DOMAINE DE CASTELL" (M. MONS propriétaire à Corneilla de la rivière 66550)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DE CASTELL" (M. MONS propriétaire à Corneilla de la rivière 66550)
CAVE COOPERATIVE VITICOLE DE CORNEILLA DE LA RIVIERE

Numéro de dépôt :
93480456
Date de dépôt :
12/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2003

Présentation de la marque "DOMAINE DE CASTELL" (M. MONS propriétaire à Corneilla de la rivière 66550)

Déposée le 12 août 1993 par la société CAVE COOPERATIVE VITICOLE DE CORNEILLA DE LA RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "DOMAINE DE CASTELL" (M. MONS propriétaire à Corneilla de la rivière 66550) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE VITICOLE DE CORNEILLA DE LA RIVIERE domicilié(e) 152, route nationale, 66550 CORNEILLA DE LA RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 146 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LOPEZ Franck - France.

La marque "DOMAINE DE CASTELL" (M. MONS propriétaire à Corneilla de la rivière 66550) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DE CASTELL" (M. MONS propriétaire à Corneilla de la rivière 66550) est expirée depuis le 12 août 2003.


CAVE COOPERATIVE VITICOLE DE CORNEILLA DE LA RIVIERE - 152, route nationale, 66550 CORNEILLA DE LA RIVIERE - France - SIREN 776146417


M. LOPEZ Franck - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée