Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHLOEME
CAVE COOPERATIVE VINICOLE, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3827391
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2021
PHLOEME de CAVE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque PHLOEME

Déposée le 28 avril 2011 par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHLOEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 011 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque PHLOEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHLOEME est expirée depuis le 28 avril 2021.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE NOBLE , C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES , G LES VIGNERONS DE GENISSAC , LOU REBOUSSIE , GYPTIS , Le Noble , CHATEAU GUYON Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , HAU COULOBRE CUVEE DES VIGNERONS , LES CHEVALIERS DE LA CARBONNIE , Le Mistralou La Suzienne


CAVE COOPERATIVE VINICOLE, COOPERATIVE AGRICOLE - 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 782011654


CAVE COOPERATIVE VINICOLE - 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 25 juin 2013 - Changement de dénomination n°603741 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-25

Vins.