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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE VINICOLE
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PERLE DES MERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLE DES MERS
CAVE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
95567917
Date de dépôt :
11/04/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2005

Présentation de la marque PERLE DES MERS

Déposée le 11 avril 1995 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERLE DES MERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE, domicilié(e) "LES PEYRIERES", 33790 LANDERROUAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE VINICOLE - France.

La marque PERLE DES MERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DES MERS est expirée depuis le 11 avril 2005.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE NOBLE , C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES , G LES VIGNERONS DE GENISSAC , LOU REBOUSSIE , GYPTIS , Le Noble , CHATEAU GUYON Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , HAU COULOBRE CUVEE DES VIGNERONS , LES CHEVALIERS DE LA CARBONNIE , Le Mistralou La Suzienne


CAVE COOPERATIVE VINICOLE - "LES PEYRIERES", 33790 LANDERROUAT - France


CAVE COOPERATIVE VINICOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Vin d'appellation d'origine contrôlée exactement dénommée PERLE DES MERS