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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE VINICOLE
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LES CACHETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CACHETTES
CAVE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
94521017
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
17/05/2004

Présentation de la marque LES CACHETTES

Déposée le 17 mai 1994 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LES CACHETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE, domicilié(e) "Les Vignerons d'Igé", 71960 IGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE VINICOLE - France.

La marque LES CACHETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CACHETTES est expirée depuis le 17 mai 2004.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE NOBLE , C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES , G LES VIGNERONS DE GENISSAC , LOU REBOUSSIE , GYPTIS , Le Noble , CHATEAU GUYON Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , HAU COULOBRE CUVEE DES VIGNERONS , LES CHEVALIERS DE LA CARBONNIE , Le Mistralou La Suzienne


CAVE COOPERATIVE VINICOLE - "Les Vignerons d'Igé", 71960 IGE - France


CAVE COOPERATIVE VINICOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

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