Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Mistralou La Suzienne
Cave Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
1758662
Date de dépôt :
23/07/1991
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
23/07/2001
Le Mistralou La Suzienne de Cave Coopérative Vinicole

Présentation de la marque Le Mistralou La Suzienne

Déposée le 23 juillet 1991 par Cave Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « Le Mistralou La Suzienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cave Coopérative Vinicole, domicilié(e) " La Suzienne ", 26790 Suze la Rousse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BOURDAREL - France.

La marque Le Mistralou La Suzienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mistralou La Suzienne est expirée depuis le 23 juillet 2001.

Cave Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : LE NOBLE , C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES , G LES VIGNERONS DE GENISSAC , LOU REBOUSSIE , GYPTIS , Le Noble , CHATEAU GUYON Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , HAU COULOBRE CUVEE DES VIGNERONS , LES CHEVALIERS DE LA CARBONNIE , GIRONS


Cave Coopérative Vinicole - " La Suzienne ", 26790 Suze la Rousse - France


Michel BOURDAREL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Vin des Côtes du Rhône.