"LA CUVEE DES FOULEURS"
Présentation de la marque "LA CUVEE DES FOULEURS"
Déposée le 29 novembre 1985 par Cave Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « "LA CUVEE DES FOULEURS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "LA CUVEE DES FOULEURS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA CUVEE DES FOULEURS" est expirée depuis le 29 novembre 1995.
Cave Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39