Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA CUVEE DES FOULEURS"
Cave Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
1351414
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
29/11/1995

Présentation de la marque "LA CUVEE DES FOULEURS"

Déposée le 29 novembre 1985 par Cave Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « "LA CUVEE DES FOULEURS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cave Coopérative Vinicole domicilié(e) "Les Fouleurs de St Pons", 83120 PLAN DE LA TOUR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre JAUDEL. - France.

La marque "LA CUVEE DES FOULEURS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA CUVEE DES FOULEURS" est expirée depuis le 29 novembre 1995.

Cave Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : LE NOBLE , C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES , G LES VIGNERONS DE GENISSAC , LOU REBOUSSIE , GYPTIS , Le Noble , CHATEAU GUYON Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , HAU COULOBRE CUVEE DES VIGNERONS , LES CHEVALIERS DE LA CARBONNIE , Le Mistralou La Suzienne


Cave Coopérative Vinicole - "Les Fouleurs de St Pons", 83120 PLAN DE LA TOUR. - France


M. Pierre JAUDEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Vins Rouge, Rosé Blanc, Table, Pays, Appellation d'Origine contrôlée Côtes de Provence.