Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIERS DE LA RAFINETTE
CAVE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
1746172
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/05/2011
CELLIERS DE LA RAFINETTE de CAVE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque CELLIERS DE LA RAFINETTE

Déposée le 15 mai 1991 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CELLIERS DE LA RAFINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE, domicilié(e) 54, Le Bourg, 33420 Génissac (dossier no 2199228) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) (dossier no 2199228) - France.

La marque CELLIERS DE LA RAFINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIERS DE LA RAFINETTE est expirée depuis le 15 mai 2011.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE NOBLE , C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES , G LES VIGNERONS DE GENISSAC , LOU REBOUSSIE , GYPTIS , Le Noble , CHATEAU GUYON Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , HAU COULOBRE CUVEE DES VIGNERONS , LES CHEVALIERS DE LA CARBONNIE , Le Mistralou La Suzienne


CAVE COOPERATIVE VINICOLE - 54, Le Bourg, 33420 Génissac (dossier no 2199228) - France


CAVE COOPERATIVE VINICOLE - (dossier no 2199228) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2199228 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05

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