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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE
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CELLIER DE LA BASTIDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER DE LA BASTIDE
CAVE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
1590978
Date de dépôt :
30/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2010

Présentation de la marque CELLIER DE LA BASTIDE

Déposée le 30 avril 1990 par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELLIER DE LA BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE (dossier no 2171385) - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 011 654 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) (dossier no 2171385) - France.

La marque CELLIER DE LA BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIER DE LA BASTIDE est expirée depuis le 30 avril 2010.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE NOBLE , C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES , G LES VIGNERONS DE GENISSAC , LOU REBOUSSIE , GYPTIS , Le Noble , CHATEAU GUYON Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , HAU COULOBRE CUVEE DES VIGNERONS , LES CHEVALIERS DE LA CARBONNIE , Le Mistralou La Suzienne


CAVE COOPERATIVE VINICOLE - 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE (dossier no 2171385) - France - SIREN 782011654


CAVE COOPERATIVE VINICOLE - (dossier no 2171385) - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2171385 - Publication au BOPI 2000-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 25 juin 2013 - Changement de dénomination n°603741 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-25

VIN A.O.C.