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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE VINICOLE
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C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES
CAVE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
1685410
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2001
C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES de CAVE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES

Déposée le 31 juillet 1991 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE, domicilié(e) Le Clos, 84160 LOURMARIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BARTHELEMY - France.

La marque C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685410.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.V.L. SEIGNEUR DE FOULQUES est expirée depuis le 31 juillet 2001.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE NOBLE , G LES VIGNERONS DE GENISSAC , LOU REBOUSSIE , GYPTIS , Le Noble , CHATEAU GUYON Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , HAU COULOBRE CUVEE DES VIGNERONS , LES CHEVALIERS DE LA CARBONNIE , Le Mistralou La Suzienne , GIRONS


CAVE COOPERATIVE VINICOLE - Le Clos, 84160 LOURMARIN - France


MR BARTHELEMY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

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