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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE VINICOLE SAINT ANTOINE
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Corsica Mora
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Corsica Mora
CAVE COOPERATIVE VINICOLE SAINT ANTOINE, société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3533773
Date de dépôt :
26/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2027
Corsica Mora de CAVE COOPERATIVE VINICOLE SAINT ANTOINE

Présentation de la marque Corsica Mora

Déposée le 26 octobre 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE VINICOLE SAINT ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Corsica Mora » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE VINICOLE SAINT ANTOINE domicilié(e) Saint-Antoine, 20240 GHISONACCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 248 611 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne domicilié(e) 43 RUE de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Corsica Mora a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Corsica Mora arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.


CAVE COOPERATIVE VINICOLE SAINT ANTOINE, société coopérative agricole à capital variable - Saint-Antoine, 20240 GHISONACCIA - France - SIREN 311248611


CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne - 43 RUE de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2017 n°2661621 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-12

Vins bénéficiant d'une des appellations d'origine comprenant le terme « Corse ».