Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

PRINCE DES MERS
CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES PEYRIERES"

Numéro de dépôt :
95556613
Date de dépôt :
30/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PRINCE DES MERS

Déposée le 30 janvier 1995 par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES PEYRIERES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINCE DES MERS »

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES PEYRIERES" domicilié(e) 33790 LANDERROUAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 913 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES PEYRIERES" - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES PEYRIERES" a également déposé les autres marques suivantes : JEAN DE NAVARRE , ROCHE DE SAINT ANGEL , FLEUR DES DUCS , DUC DES PEYRIERES


CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES PEYRIERES" - 33790 LANDERROUAT - France - SIREN 781913785


CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES PEYRIERES" - France


Inscription le 11 avril 1995 - RETRAIT TOTAL n°184248 - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-04-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée exactement dénommée PRINCE DES MERS