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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES PEYRIERES"
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JEAN DE NAVARRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DE NAVARRE
CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES PEYRIERES"

Numéro de dépôt :
95556615
Date de dépôt :
30/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2005

Présentation de la marque JEAN DE NAVARRE

Déposée le 30 janvier 1995 par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES PEYRIERES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN DE NAVARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES PEYRIERES" domicilié(e) 33790 LANDERROUAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 913 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES PEYRIERES" - France.

La marque JEAN DE NAVARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE NAVARRE est expirée depuis le 30 janvier 2005.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES PEYRIERES" a également déposé les autres marques suivantes : ROCHE DE SAINT ANGEL , PRINCE DES MERS , FLEUR DES DUCS , DUC DES PEYRIERES


CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES PEYRIERES" - 33790 LANDERROUAT - France - SIREN 781913785


CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES PEYRIERES" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée exactement dénommé JEAN DE NAVARRE