Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE
/
CUVEE DE L'HARMAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DE L'HARMAS
CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE, SCA

Numéro de dépôt :
92430583
Date de dépôt :
10/08/1992
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
10/08/2022

Présentation de la marque CUVEE DE L'HARMAS

Déposée le 10 août 1992 par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE DE L'HARMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE domicilié(e) ROUTE DE CAMARET, BP 7 - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 251 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE domicilié(e) ROUTE DE CAMARET, BP 7 - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France.

La marque CUVEE DE L'HARMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DE L'HARMAS est expirée depuis le 10 août 2022.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : DIANE DE POITIERS


CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE, SCA - ROUTE DE CAMARET, BP 7 - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France - SIREN 783251622


CAVE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE - ROUTE DE CAMARET, BP 7 - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2002 n°2221198 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2012 n°2498726 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-07

Vinification - Vins

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.