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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES COTEAUX DU RHONE"
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DOMAINE SAINT MARCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT MARCEL
CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES COTEAUX DU RHONE"

Numéro de dépôt :
3086191
Date de dépôt :
22/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2011

Présentation de la marque DOMAINE SAINT MARCEL

Déposée le 22 février 2001 par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES COTEAUX DU RHONE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT MARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES COTEAUX DU RHONE" domicilié(e) 84830 SERIGNAN-du-COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 251 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE VINICOLE - France.

La marque DOMAINE SAINT MARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT MARCEL est expirée depuis le 22 février 2011.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES COTEAUX DU RHONE" a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE "LE JAS DES TUILES"


CAVE COOPERATIVE VINICOLE "LES COTEAUX DU RHONE" - 84830 SERIGNAN-du-COMTAT - France - SIREN 783251622


CAVE COOPERATIVE VINICOLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Transformation des produits agricoles (vinification) Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), eau de vie d'appellation d'origine contrôlée ; vin d'appellation d'origine contrôlée et vin d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Saint Marcel.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.