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Marques déposées par Cave Coopérative Vinicole Intercommunale des "COTES DE FRANCS"
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Méthode Champenoise LE SOL DE LA DIME Cave Coopérative Intercommunale de FRANCS (Gironde)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Méthode Champenoise LE SOL DE LA DIME Cave Coopérative Intercommunale de FRANCS (Gironde)
Cave Coopérative Vinicole Intercommunale des "COTES DE FRANCS", Francs, 33570 Lussac

Numéro de dépôt :
1309746
Date de dépôt :
10/07/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/07/1994
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Présentation de la marque Méthode Champenoise LE SOL DE LA DIME Cave Coopérative Intercommunale de FRANCS (Gironde)

Déposée le 10 juillet 1984 par Cave Coopérative Vinicole Intercommunale des "COTES DE FRANCS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « Méthode Champenoise LE SOL DE LA DIME Cave Coopérative Intercommunale de FRANCS (Gironde) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cave Coopérative Vinicole Intercommunale des "COTES DE FRANCS", Francs, 33570 Lussac - France.

La marque Méthode Champenoise LE SOL DE LA DIME Cave Coopérative Intercommunale de FRANCS (Gironde) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Méthode Champenoise LE SOL DE LA DIME Cave Coopérative Intercommunale de FRANCS (Gironde) est expirée depuis le 10 juillet 1994.


Cave Coopérative Vinicole Intercommunale des "COTES DE FRANCS", Francs, 33570 Lussac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Vins Mousseux Méthode Champenoise Blancs ou rosés.